Création et entretien de jardins, maçonnerie paysagère dans les Baronnies - Drôme - Vaucluse
menu

Mentions légales

EDITEUR

Nom ou Raison sociale : M. Teste Bernard 
Adresse : 267 Mare QU du Pont Neuf 26170 BUIS LES BARONNIES 
Adresse électronique : testebernard@orange.fr
Téléphone : 0675632227
N° Registre Commerce : 492 268 297 RCS Val enc e
Adresse siège social : 267 ROUTE DE SEDERON 26170 BUIS LES BARONNIES
N° SIRET de l’établissement : 492 268 297 000 16 
N° d'assujetissement à la TVA : Non assujettit
Directeur de rédaction et de publication : M. Teste Bernard

HEBERGEMENT

L'hébergement est assuré par la société Atek, SARL au capital de 50 000 € enregistrée au RCS de Valence sous le numéro SIRET 409 171 444 00014 APE/NAF : 6312Z, dont le siège social est situé 9 rue de la Conche, 26170 Buis les Baronnies.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est AQUEOS 1, rue Albert Einstein CHAMPS SUR MARNE, 77447 Marne la vallée .

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En utilisant le site internet vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation.
M. Teste Bernard se réserve le droit de modifier ou remplacer certaines dispositions des présentes conditions générales d’utilisation. Ces changements seront toutefois clairement annoncés en ligne avant leur application effective.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

M. Teste Bernard est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou détient les droits d’usage y afférents.
Les éléments accesibles sur le site, notamment les photographies, textes, images, icônes et logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle dont M. Teste Bernard est titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d’usage.
Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du site sans l’autorisation écrite au préalable de M. Teste Bernard.
L’exploitation non préalablement autorisée par M. Teste Bernard, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.